Blup!

Une question récurrente ne trouve toujours pas de réponse fiable : puis-je proposer un extrait sonore (ex : mp3 ou ogg) sur mon site, à défaut d'y proposer des morceaux complets, libres de droits ?

Comme à l'accoutumée, on prend des risques vis-à-vis de la justice sans trop savoir si on ne va pas froisser un distributeur en mal de procès. Quelques Indiana Jones du popup ont essayé Radioblog, un couplage script/Flash permettant de diffuser en semi-streaming une sélection de fichiers, mais qui reste illégal malheureusement. BloOg.net avance :

Du point de vue de la propriété intellectuelle ce script ne semble pas trop trop illégal vu que les sons sont de qualité médiocre, que peu de titres en sont en ligne sur chaque blogue, qu'il n'y a pas de possiblité de téléchargement et que le tout reste dans le cadre de la copie privée.

Je doute que la justice se montre aussi magnanime. Certes, peu de titres sont proposés mais cela ne compte pas. Est-ce vraiment de la copie privée ? Il n'y a pas possibilité de téléchargement direct mais cela se contourne facilement en analysant le fonctionnement du script ou des paquets transmis (par exemple avec Ethereal). Cependant aucun procès n'a encore été intenté contre un utilisateur de Radioblog (à ma connaissance).

Dans ce cas, pourquoi ne pas proposer uniquement des extraits sur le fondement des articles L. 211-3 et 122-5 (du Code de la Propriété Intellectuelle) prévoyant l'exception de courte citation ? Oui, mais à partir de quelle durée l'extrait est-il considéré comme une citation implicitement légale ? La notion est floue. Contrairement à ce que son nom pourrait laisser croire, le droit de citation n'est pas un droit mais une tolérance. Un magistrat a eu l'occasion de juger qu'une durée de 30 secondes n'était pas suffisamment courte, compte tenu de la durée totale du morceau. Pour être légale, la citation ne devrait représenter que quelques secondes du morceau. De l'avis général, 8 à 10 secondes ne représentent pas un "extrait significatif", à 15 secondes, on commence à tenter le diable et à 30 secondes, on a des raisons de croire que l'on est en contravention avec la loi. Il y a également possibilité d'insérer un extrait sur le fondement de son caractère informatif. Dans ce cas là, un lien relativement étroit devra exister entre le contenu de la page, la mise en ligne de l'extrait et l'information diffusée.

Vous n'avez pas ce droit :

• Si vous n'avez pas obtenu l'autorisation de le faire de toutes les parties concernées par l'oeuvre (auteur, compositeur, interprètes, éditeur).

En revanche, vous pouvez tenter le diable si :

• Il ne s'agit que d'un court extrait de l'oeuvre : celui-ci doit être suffisamment long pour que l'oeuvre soit identifiable et suffisamment court pour ne pas porter ombrage à la distribution de l'oeuvre complète.
• L'extrait ne peut être confondu avec l'oeuvre. Certains sites décident alors de diffuser l'extrait en mono et/ou dans un échantillonnage revu à la baisse.
• L'écoute de l'extrait ne peut se faire que si l'auditeur a été informé des noms des créateurs, interprètes et distributeurs de l'oeuvre.
• L'existence de la citation est justifiée par le caractère critique ou d'information dans lequel elle se trouve.
• Vous vous engagez, sur simple indication d'une des parties concernées, à retirer un extrait contesté.

D'un autre point de vue, est-ce que le fait d'héberger son site hors de France permet de s'affranchir de ces contraintes ? Le débat reste ouvert...

Cet article a été publié le samedi 5 février 2005 à 14:18 et est classé dans Webdesign. Vous pouvez en suivre les commentaires par le biais du flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser un commentaire, ou faire un trackback depuis votre propre site.